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Marques déposées par la société O'NEILL INCORPORATED Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie
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O'NEILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O'NEILL
O'NEILL INCORPORATED Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1282074
Date de dépôt :
14/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2014

Présentation de la marque O'NEILL

Déposée le 14 août 1984 par la société O'NEILL INCORPORATED Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'NEILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société O'NEILL INCORPORATED Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 1071 41st Avenue SANTA CRUZ,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2270667) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2270667) - 75008 - France.

La marque O'NEILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque O'NEILL est expirée depuis le 14 août 2014.

O'NEILL INCORPORATED Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : O'NEILL , O'NEILL


O'NEILL INCORPORATED Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 1071 41st Avenue SANTA CRUZ,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2270667) - États-Unis


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2270667) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270667 - Publication au BOPI 2004-08-12

Renouvellement sans limitation n°2035097 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 11 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492604 - Publication au BOPI 2009-03-11

Coques de bateaux et voiliers;planches à voiles;gréements et voiles incorporés à une embarcation;pièces détachées et accessoires compris dans la classe 12 pour tous les produits précités.Voiles (autres que les voilures pour moulins à vent);câbles (non métalliques);sacs (autres que les sacs de stockage et de manutention);cordes et filins, tous relevant de la classe 22.Planches de surf sans moteur comprenant des voiles;planches à voiles de vitesse;emplantures et pieds de mâts;mâts;dérives;ailerons;sangles de pieds;écoutes de voiles;boutes d'étarquage de voiles;drisses de voiles et lattes pour voiles; pièces détachées et accessoires compris dans la classe 28 pour tous les produits précités.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].